MENTIONS LÉGALES

Propriété

URPS Médecins Libéraux Nouvelle-Aquitaine

Conception & développement

AGENCE GW
Bat 14 – Rue des Terres Neuves
33130 Bègles
Tel : 05 47 500 125
www.agence-gw.com

Hébergement du site

IONOS by 1and1
Siège social : 7 PL DE LA GARE
57200 SARREGUEMINES
France

Dispositions relatives à la protection des données

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives qui pourrait éventuellement être réalisé à partir de ce site Internet fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

À ce jour, les seules données nominatives sont celles des référents CPTS (nom, mail, adresse postale, numéro de téléphone). À cet égard, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés publiée au JO du 07 août 2004, nous précisons que ces données resteront strictement confidentielles.

Droits relatifs au changement des données

Le droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données s’exerce en adressant un email à l’adresse suivante : [email protected]. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives qui pourrait éventuellement être réalisé à partir de ce site Internet fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Crédits photos & vidéos

Toutes les photographies et vidéo présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique, et sont la propriété de leurs auteurs ou producteurs respectifs. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans avoir obtenu l’autorisation écrite des ayants droits.

Déclaration relative aux cookies

Ce site Web utilise des cookies. Les cookies permettent d’analyser le trafic et d’offrir des fonctionnalités de navigation supplémentaires. Nous partageons également des informations sur l’utilisation de notre site avec nos partenaires à des fins statistiques. Vous consentez à nos cookies si vous continuez à utiliser ce site. Les cookies sont des fichiers textes peu volumineux qui peuvent être utilisés par les sites Web pour rendre l’expérience utilisateur plus efficace.

La loi RGPD du 25 mai 2018 stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies nous avons besoin de votre permission.

Ce site utilise différents types de cookies, certains placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages.

Votre consentement s’applique au domaine suivant : www.cpts-na.org

Site développé par les 10 URPS de Nouvelle-Aquitaine

URPSML Nouvelle Aquitaine
URPS infirmiers libéraux
URPS Pharmaciens
URPS Pédicures podologues
URPS Sages femmes libérales
URPS Orthophonistes Nouvelle Aquitaine
URPS des Biologistes
URPS MK en Nouvelle Aquitaine
URPS Orthoptistes

Partenaires

Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine
Sécurité sociale
MSA
Politique de confidentialité
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.